Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORMAR
VIATEMIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4221061
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
CORMAR de VIATEMIS

Présentation de la marque CORMAR

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIATEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIATEMIS domicilié(e) 125 route de Paris - 03410 - SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 145 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque CORMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORMAR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

VIATEMIS a également déposé les autres marques suivantes : SODEREP - ECANS , MAXICUT , VIATEMIS , SODEREP - ECANS , SODEREP ECANS


VIATEMIS, Société par actions simplifiée - 125 route de Paris - 03410 - SAINT-VICTOR - France - SIREN 512145764


Cabinet Chaillot, Mme. Julie Desrois - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils, instruments et matériels électriques pour moteurs et véhicules, à savoir coupe circuits, coupe batteries, batteries, relais et interrupteurs électriques ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Travaux d'ingénieur et de recherche industrielle, en particulier recherches techniques, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; études et conception de pièces et d'appareils électriques, électropneumatiques, pneumatiques et mécaniques, en particulier de coupe circuits, coupe batteries, batteries, relais et interrupteurs électriques.